Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Archiaccess l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

2. Propriétaire et Éditeur du site

N’doumi fofana Marc-yohann
Email : contact@archiaccess.com
Site Web : www.archiaccess.com

3. Hébergement

Le site Archiaccess est hébergé par :
Hostinger
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

5. Marques

Archiaccess et son logo sont des marques en cours de dépôt. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

6. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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